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EDITEUR DU SITE

Gîte ROYA MERCANTOUR
202 ROUTE DE LA Maglia
adresse facturation

11 bld ROUVIER
06540 - BREIL SUR ROYA
Tel. 04 93 04 91 46
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Registre du commerce : RCS 26/38527884110017
Opérateur de voyages et de séjours IM 006 11 00 34


CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Ce site Web est réalisé et géré par Roya Mercantour
Il est enrichi et mis à jour régulièrement. 
Création graphique : www.createampro.com
Hébergement : 1and1
Webmaster : Thierry Koehl

RESPONSABILITE

La responsabilité du gîte Roya Mercantour ne saurait être engagé pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le gîte Roya Mercantour ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site gite-roya-mercantour.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société gîte Roya Mercantour . En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du gîte Roya Mercantour .


LOI APPLICABLE ET COMPETENCE


Présentation du site :
Le site :.gite-roya-mercantour.com est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site mais s'efforcera alors d'en avertir préalablement les utilisateurs.

De son côté, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.

Législation :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

CNIL
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des donnée qui vous concernent, veuillez nous adresser un courrier en ce sens, à l'adresse suivante :

Roya Mercantour
11 boulevard Rouvier
06540 Breil sur Roya
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Les textes, photos et autres illustrations présents sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparat pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.